Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeaux-de-Larboust
Cote : 2 O 133 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1923-1924, 1933-1934) (an XI-1940) ; état des comptes courants avec le Trésor public (1835) ; budget, ouverture de crédits pour le paiement d'ouvriers ayant travaillé à la construction du chalet du Lys (1876) ; extrait de récépissé du receveur des finances (1894) ; compte des recettes et dépenses issus du séquestre des biens de l'ancienne fabrique (1910). (an XI-1940)
- Charges et revenus, frais de procès (1843-1857), paiement de dette (1880-1891). Contribution, rôles d'affouage et de pâturage (1894-1895). (1843-1895)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
