Notice descriptive
Charges et revenus, frais de procès (1843-1857), paiement de dette (1880-1891). Contribution, rôles d'affouage et de pâturage (1894-1895). (1843-1895)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeaux-de-Larboust > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 133 2
Ancienne cote : 2 O 313
Intitulé : Charges et revenus, frais de procès (1843-1857), paiement de dette (1880-1891). Contribution, rôles d'affouage et de pâturage (1894-1895).
Date : 1843-1895
Sujet : dépense de fonctionnement / impôts locaux / finances communales / fiscalité
Lieu : Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
