Notice descriptive

Économie agricole, aides aux agriculteurs. - Politique agricole commune (1993-1995). Aides aux producteurs de céréales (1991-1992). Aides aux producteurs d'oléagineux (1992). Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1997-2001). Primes compensatrices ovines (1991-1993). Primes au maintien des systèmes d'élevages extensifs (1993). Indemnités compensatoires de handicaps naturels (1997-2001). Dotations jeunes agriculteurs (1989-1992).

 (1989-2001)

Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6381 W 1 - 33
Intitulé :

Économie agricole, aides aux agriculteurs. - Politique agricole commune (1993-1995). Aides aux producteurs de céréales (1991-1992). Aides aux producteurs d'oléagineux (1992). Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1997-2001). Primes compensatrices ovines (1991-1993). Primes au maintien des systèmes d'élevages extensifs (1993). Indemnités compensatoires de handicaps naturels (1997-2001). Dotations jeunes agriculteurs (1989-1992).

Date : 1989-2001

Importance matérielle : 5 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 25 juillet 2006

Tris et éliminations :

classé définitivement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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