Notice descriptive

Publication et mise en oeuvre de la loi du 18 germinal an X.

Contexte : Organisation et police du culte catholique > Fonds de la préfecture > Surveillance et esprit public
Cote : 2 V 28
Intitulé : Publication et mise en oeuvre de la loi du 18 germinal an X.
Présentation du contenu :

Ordonnance de l'archevêque du 1° brumaire an XI. Discours écrit par un ecclésiastique à l'occasion de l'intronisation de monseigneur Primat (an X). Chanoines et curés, installation et prestation de serment. Chapitre cathédral, statuts. Correspondance des maires avec le préfet, des sous-préfets avec le préfet.



Sujet : Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page