Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du sous-préfet délégué de l'arrondissement de Toulouse (session de 1824) (août et septembre 1824) ; session de 1825 (juillet et août 1825) ; session de 1826 (juillet et septembre 1826). (1824-1826)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 87
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du sous-préfet délégué de l'arrondissement de Toulouse (session de 1824) (août et septembre 1824) ; session de 1825 (juillet et août 1825) ; session de 1826 (juillet et septembre 1826).
Date : 1824-1826
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
