Notice descriptive

Contributions : rôles d'affouage et de pâturage (1875-1885). Charges et revenus, charges, frais de procès (1882) ; rente, acquisition (1893) ; taxes et droits, concession d'eau, tarifs et règlement (1909-1922) ; indemnisation par le Compagnie des chemins de fer du Midi pour l'abattage d'un arbre (1923) ; subvention, demande par un particulier suite à un incendie (1928). (1875-1928)

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Huos > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 238 2
Intitulé : Contributions : rôles d'affouage et de pâturage (1875-1885). Charges et revenus, charges, frais de procès (1882) ; rente, acquisition (1893) ; taxes et droits, concession d'eau, tarifs et règlement (1909-1922) ; indemnisation par le Compagnie des chemins de fer du Midi pour l'abattage d'un arbre (1923) ; subvention, demande par un particulier suite à un incendie (1928).
Date : 1875-1928

Sujet : financement / impôts locaux / rente / finances communales / fiscalité
Lieu : Huos (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page