Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Huos
Cote : 2 O 238 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Huos (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1935). (an X-1940)
- Contributions : rôles d'affouage et de pâturage (1875-1885). Charges et revenus, charges, frais de procès (1882) ; rente, acquisition (1893) ; taxes et droits, concession d'eau, tarifs et règlement (1909-1922) ; indemnisation par le Compagnie des chemins de fer du Midi pour l'abattage d'un arbre (1923) ; subvention, demande par un particulier suite à un incendie (1928). (1875-1928)
Pour aller plus loin
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