Notice descriptive
Contrôle des mines, redevances sur les concessions.
(1821/1922)
Contexte : Service des mines. Arrondissement minéralogique de Toulouse (série W)
Cote : 2046 W 1 - 27
Intitulé :
Contrôle des mines, redevances sur les concessions.
Importance matérielle : 2 m.l.
Notes :
Archives à intégrer en série moderne
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 6 décembre 1963
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
