Notice descriptive
Économie agricole, aides aux agriculteurs. - Comité départemental d'orientation agricole : procès verbaux (1993-2004), comité technique d'établissement (1998-2003), constitution et désignation des membres (1998-2003). Dossier d'aide aux agriculteurs, prime au maintien du troupeau vaches allaitantes (2004) ; prime à l'abattage (2004) ; prime spéciale aux bovins mâles (2004) ; prime à la brebis ou à la chèvre (2004) ; indemnité compensatoire de handicaps naturels (2004) ; opération locale agro-environnementale (1998-2004) ; dotations jeunes agriculteurs (1999-2004) ; politique agricole commune, déclaration de surface (2004) ; agriculteurs en difficulté (1997-1999).
(1993/2004)
Économie agricole, aides aux agriculteurs. - Comité départemental d'orientation agricole : procès verbaux (1993-2004), comité technique d'établissement (1998-2003), constitution et désignation des membres (1998-2003). Dossier d'aide aux agriculteurs, prime au maintien du troupeau vaches allaitantes (2004) ; prime à l'abattage (2004) ; prime spéciale aux bovins mâles (2004) ; prime à la brebis ou à la chèvre (2004) ; indemnité compensatoire de handicaps naturels (2004) ; opération locale agro-environnementale (1998-2004) ; dotations jeunes agriculteurs (1999-2004) ; politique agricole commune, déclaration de surface (2004) ; agriculteurs en difficulté (1997-1999).
Versement
classé provisoirement
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
