Notice descriptive
Livres de commerce d'un épicier de Toulouse. (1759-1762)
Contexte : Bourse des marchands de Toulouse > Juridiction consulaire. > Exercice de la justice consulaire : plumitifs d'audiences, sentences arbitrales, dossiers de procédures, faillites, registres du greffe. > Greffe du tribunal consulaire. > Dépôts au greffe.
Cote : 12 B 212
Intitulé : Livres de commerce d'un épicier de Toulouse.
Date : 1759-1762
Présentation du contenu :
Ces livres de commerce ont du être déposés à la Bourse dans le cadre d'une procédure judiciaire ou d'une faillite. On ne devrait normalement plus les trouver ici car à l'issu des procédures les parties les retiraient du greffe. Ces specimens sont des exceptions.
