Notice descriptive
9 février.
(2005/2005)
9 février.
Notices filles
Volume 1, associations et organismes relevant de la première commission ; associations et organismes relevant de la deuxième commission ; associations et organismes relevant de la troisième commission ; associations et organismes relevant de la quatrième commission ; associations et organismes relevant de la cinquième commission ; Président ; service d'animation socio-culturelle et sportive ; personnes âgées ; tourisme. Volume 2, agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; affaires culturelles ; environnement ; transports et communications. Volume 3, sports et temps libre ; actions et participations départementales.
(2005/2005)Volume 4, enseignement et éducation ; voirie. Volume 5, urbanisme et habitat ; solidarité et action sociale, politique de la ville, grand projet de ville et insertion ; Commission permanente extraordinaire du 30 décembre 2004 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée ; Commission permanente extraordinaire du 24 janvier 2005 : autorisation à signer les marchés publics passés selon la procédure formalisée.
(2005/2005)
