Réunion du 25 septembre 2003 (communes concernées : Auterive, Bérat, Carbonne, Le Fauga, Fonsorbes, Fontenilles, Labastidette, Lacaugne, Lagardelle sur...

Notice descriptive

6846 W
- Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).

Réunion du 25 septembre 2003 (communes concernées : Auterive, Bérat, Carbonne, Le Fauga, Fonsorbes, Fontenilles, Labastidette, Lacaugne, Lagardelle sur Lèze, Marquefave, Miremont, Rieumes, Roques sur Garonne, Saint-Lys, Seysses, Montesquieu-Volvestre, Portet sur Garonne, Muret). Réunion du 24 octobre 2003 (communes concernées : Bérat, Carbonne, Cazères, Empeaux, fonsorbes, Lagardelle sur Lèze, Plagnole, rieumes, Rieux-Volvestre, Saint-Sulpice sur Lèze, Saint-Thomas, Le Fousseret, Portet sur Garonne, Sainte-Foy de Peyrolières, Saint-Lys, Muret). Réunion du 28 novembre 2003 (communes concernées : Portet sur Garonne, Boussens, Carbonne, Castelnau-Picampeau, Carbonne, Cazères, Eaunes, Empeaux, fonsorbes, Fontenilles, Frouzins, Labastidette, Lavernose-Lacasse, Montbrun-Bocage, Polastron, Poucharramet, Rieumes, Rieux, Saint-Hilaire, Saint-Michel, Auterive, Saint-Lys, Muret). Réunion du 18 décembre 2003 (communes concernées : Castelnau-Picampeau, Auterive, Carbonne, Montesquieu-Volvestre, Rieux-Volvestre, Roques sur Garonne, Saint-Michel, Saint-Sulpice sur Lèze, Cazères, Muret, Montesquieu-Volvestre).
(2003/2003)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).

Cote : 6846 W 15

Intitulé :

Réunion du 25 septembre 2003 (communes concernées : Auterive, Bérat, Carbonne, Le Fauga, Fonsorbes, Fontenilles, Labastidette, Lacaugne, Lagardelle sur Lèze, Marquefave, Miremont, Rieumes, Roques sur Garonne, Saint-Lys, Seysses, Montesquieu-Volvestre, Portet sur Garonne, Muret). Réunion du 24 octobre 2003 (communes concernées : Bérat, Carbonne, Cazères, Empeaux, fonsorbes, Lagardelle sur Lèze, Plagnole, rieumes, Rieux-Volvestre, Saint-Sulpice sur Lèze, Saint-Thomas, Le Fousseret, Portet sur Garonne, Sainte-Foy de Peyrolières, Saint-Lys, Muret). Réunion du 28 novembre 2003 (communes concernées : Portet sur Garonne, Boussens, Carbonne, Castelnau-Picampeau, Carbonne, Cazères, Eaunes, Empeaux, fonsorbes, Fontenilles, Frouzins, Labastidette, Lavernose-Lacasse, Montbrun-Bocage, Polastron, Poucharramet, Rieumes, Rieux, Saint-Hilaire, Saint-Michel, Auterive, Saint-Lys, Muret). Réunion du 18 décembre 2003 (communes concernées : Castelnau-Picampeau, Auterive, Carbonne, Montesquieu-Volvestre, Rieux-Volvestre, Roques sur Garonne, Saint-Michel, Saint-Sulpice sur Lèze, Cazères, Muret, Montesquieu-Volvestre).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public

Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

6846 W

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