Notice descriptive
Patrimoine mobilier et immobilier du Département. - Télé-surveillance des bâtiments (1995-2001). Classes mobiles, cessions et désaffectations (1996-2001). Logements de fonctions, cessions et désaffectations (1996-2001).
(1995-2001) 
Contexte : Affaires foncières et Patrimoine immobilier
Cote : 6156 W 1 - 9
Intitulé :
Patrimoine mobilier et immobilier du Département. - Télé-surveillance des bâtiments (1995-2001). Classes mobiles, cessions et désaffectations (1996-2001). Logements de fonctions, cessions et désaffectations (1996-2001).
Date : 1995-2001
Importance matérielle : 1,1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 1 avril 2003
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Affaires foncières et Patrimoine immobilierLe formulaire de recherche :
