Notice descriptive
Enquêtes parcellaires et cessibilité.
(1993-1998)
Contexte : 6595 W > DUP du 2 avril 1993 prorogée le 29 janvier 1998 (Toulouse, ZAC de Borderouge).
Cote : 6595 W 9
Intitulé :
Enquêtes parcellaires et cessibilité.
Date : 1993-1998
Importance matérielle : Liasse
Sujet : aménagement du territoire / / zone d'aménagement / aménagement du territoire / aménagement du territoire / / zone d'aménagement
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Borderouge / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Borderouge / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : déclaration d'utilité publique, Documents écrits
