Notice descriptive

Réunion du 25 juillet 2002 (communes concernées : Auterive, Carbonne, Caujac, Fonsorbes, Gaillac-Toulza, Labarthe-sur-Lèze, Labastidette, Lagardelle sur Lèze, Le Fauga, Le Fousseret, Le Vernet, Longages, Martres-Tolosane, Pinsaguel, Pins-Justaret, Rieumes, Savères, Seysses, Lavernose-Lacasse, Muret, Rieux-Volvestre, Roquettes, Eaunes, Saint-Lys, Portet sur Garonne, Boussens). Réunion du 5 septembre 2002 (communes concernées : Boussens, Cambernard, Carbonne, Cintegabelle, Esperce, Le Fauga, Fonsorbes, Frouzins, Gaillac-Toulza, Labarthe sur Lèze, Latrape, Montaut, Muret, Sainte-Foy de Peyrolières, Saint-Hulaire, Saint-Julien, Saint-Sulpice sur Lèze, Le Vernet, Auterive, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Portet sur Garonne).

 (2002/2002)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).
Cote : 6846 W 9
Intitulé :

Réunion du 25 juillet 2002 (communes concernées : Auterive, Carbonne, Caujac, Fonsorbes, Gaillac-Toulza, Labarthe-sur-Lèze, Labastidette, Lagardelle sur Lèze, Le Fauga, Le Fousseret, Le Vernet, Longages, Martres-Tolosane, Pinsaguel, Pins-Justaret, Rieumes, Savères, Seysses, Lavernose-Lacasse, Muret, Rieux-Volvestre, Roquettes, Eaunes, Saint-Lys, Portet sur Garonne, Boussens). Réunion du 5 septembre 2002 (communes concernées : Boussens, Cambernard, Carbonne, Cintegabelle, Esperce, Le Fauga, Fonsorbes, Frouzins, Gaillac-Toulza, Labarthe sur Lèze, Latrape, Montaut, Muret, Sainte-Foy de Peyrolières, Saint-Hulaire, Saint-Julien, Saint-Sulpice sur Lèze, Le Vernet, Auterive, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Portet sur Garonne).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6846 W

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