Notice descriptive
Comptes financiers, arrêtés, tableaux récapitulatifs des charges sociales, déclarations des taxes sur salaire, procès-verbaux de remise de service, états des dépenses, pièces justificatives, correspondance. (2002-2012)
Contexte : 8445W > Administration générale. > Comptabilité.
Cote : 8445 W 5
Intitulé : Comptes financiers, arrêtés, tableaux récapitulatifs des charges sociales, déclarations des taxes sur salaire, procès-verbaux de remise de service, états des dépenses, pièces justificatives, correspondance.
Date : 2002-2012
Sujet : établissement de santé / santé
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
