Notice descriptive
Agence régionale d'hospitalisation. - Administration générale (1996-2012). Programmes de santé (1998-2011). Offre de soins (1995-2014). (1995-2014) 
| Agence régionale d'hospitalisation. - Administration générale (1996-2012). Programmes de santé (1998-2011). Offre de soins (1995-2014). | Importance matérielle : 8,83 m.l. |
| Cotes extrêmes : 8445 W 1 - 74 | Producteur : Midi-Pyrénées. Agence régionale de l'hospitalisation |
| Dates extrêmes : 1995-2014 |
Contexte
Historique de la conservation
Les documents étaient conservés dans les locaux d'archivage de laagence régionale de santé. Ils ont été préparés et classés en 2020 par le prestataire du marché régional d'archivage pour versement aux Archives départementales.
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
6 octobre 2022
ContenuPrésentation du contenu
Ce versement est composé des dossiers de mise en place de l'agence dès 1996, de gestion des ressources humaines, de comptabilité. On y trouve également les dossiers des programmes de santé régionaux avec appels à projets, organisation des réseaux de santé et leur financement. La dernière partie du versement concerne l'offre de soins, le schéma régional d'organisation sanitaire, le suivi des établissements de santé, les contrats d'objectifs et de moyens, les autorisations des activités de soins, la gestion du personnel hospitalier avec des études spécifiques pour le CHU de Toulouse et le cancéropôle.
Tris et éliminations
Aucune élimination.
Mode de classement
Ordre chronologique.
IndexationSujets
établissement de santé / santé
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Sources complémentairesCotes associées (autre producteur)
7998W / 7999W / 8000W / 8001W / 8002W / 8003W / 8004W / 8440W / 8442W / 8443W / 8444W / 8441W
Contrôle de la descriptionRédacteur
Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (cheffe de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).
Date de création :
20/01/2023Dernière mise à jour :
20/01/2023 14:24:37Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
