Notice descriptive

Réunion du 30 avril 2002 (communes concernées : Labarthe sur Lèze, Portet sur Garonne, Roques sur Garonne, Pins-Justaret, Bois de la Pierre, Eaunes, Forgues, Frouzins, Lagrace-Dieu, Lherm, Miremont, Saubens, Savère, Fonsorbes, Venerque, Cintegabelle, Fontenilles, Rieumes, Le Vernet, Muret). Réunion du 20 juin 2002 (communes concernées : Eaunes, Pinsaguel, Portet sur Garonne, Roquettes, Beaumont sur Lèze, Bérat, Boussens, Carbonne, Caujac, Cazères, Fonsorbes, Gaillac-Toulza, Labarthe sur Lèze, Lavenose-Lacasse, Lherm, Martres-Tolosane, Miremont, Rieumes, Sabonnères, Seysses, Cintegabelle, auterive, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Muret).

 (2002/2002)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).
Cote : 6846 W 8
Intitulé :

Réunion du 30 avril 2002 (communes concernées : Labarthe sur Lèze, Portet sur Garonne, Roques sur Garonne, Pins-Justaret, Bois de la Pierre, Eaunes, Forgues, Frouzins, Lagrace-Dieu, Lherm, Miremont, Saubens, Savère, Fonsorbes, Venerque, Cintegabelle, Fontenilles, Rieumes, Le Vernet, Muret). Réunion du 20 juin 2002 (communes concernées : Eaunes, Pinsaguel, Portet sur Garonne, Roquettes, Beaumont sur Lèze, Bérat, Boussens, Carbonne, Caujac, Cazères, Fonsorbes, Gaillac-Toulza, Labarthe sur Lèze, Lavenose-Lacasse, Lherm, Martres-Tolosane, Miremont, Rieumes, Sabonnères, Seysses, Cintegabelle, auterive, Rieux-Volvestre, Saint-Lys, Muret).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6846 W

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