Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus [1806]. Exploitation des biens, partage et mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers de la Goutte, de Cassagne, du Brouca et du Bois d'En Haut (1822-1932), pré et jardin du presbytère (1909), champ communal d'Escampassès (1925) ; ventes de coupe de bois (1831-1873), d'arbres (1876-1924), de terre provenant de curage de fossés (1906). Bornages (1823-1863). Transactions immobilières, aliénations, communaux sis aux quartiers de Pradas, Cestac, la Seguie, Fonds de Larroque, la Coume, Artigaou, Campdargo, Sainte-Anne, Coumecharron, Saoussède, Brouca, Saliouert et Landery pour en affecter le produit à la construction du chemin vicinal de Cardeilhac à Boulogne-sur-Gesse et à la création d'un atelier de charité (1855-1856), communaux divers (1859-1884), quartier du Bois d'En Haut (1876), quartier d'Avezac (1911-1912). Eau, puits, constructions, au Cap du Village et à Maubec (1906-1907), aux quartiers du Berger, de la Serre et de la Pouche (1921-1923), Haut du Village et Houéganac (1924-1927) ; réservoir, construction (1934-1935). Carrière, extraction de sable, tarif (1910). ([1806]-1935)
La liasse comprend deux plans :
Commune de Charlas, projet de vente d'un terrain communal, état des lieux. Castex, géomètre. 10 mai 1911. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,36 m.
Commune de Charlas, projet de construction de trois puits aux quartiers de la Pouche, la Serre et le Bergé, plan des lieux. Aristide Bascans, géomètre. 21 décembre 1922. Ech. 1/625. Papier. Dim. 0,27 x 0,42 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 138 6 (1) - 2 O 138 6 (14)
Notices filles
- Commune de Charlas, plan parcellaire des terrains vacants communaux de Charlas dont est projet de partage à titre de bail à ferme entre les habitants de cette commune, quartier du Brouca et du communal d'En Haut. Duran. 18 octobre 1860. Ech. 1/1250. (1860)
- Commune de Charlas, plan parcellaire des terrains vacants communaux de Charlas dont est projet de partage à titre de bail à ferme entre les habitants de cette commune, quartier du de la Goute et de Cassagne. Duran. 18 octobre 1860. Ech. 1/1250. (1860)
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier de la Goute. Duran. 12 mai 1861. Ech. 1/1250. (1861)
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Bois d'en Haut. Duran. [12 mai 1861]. Ech. 1/1250. ([1861])
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Brouca. Duran. 11 mai 1861. Ech. 1/1250. (1861)
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier de Cassagne. Duran. 12 mai 1861. Ech. 1/1250. (1861)
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier de Cassagne. 2 février 1923. Ech. 1/1250. (1923)
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Bois. Aristide Bascans, géomètre. 2 février 1923. Ech. 1/1250. (1923)
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier de la Goute. Aristide Bascans, géomètre. 2 février 1923. Ech. 1/1250. (1923)
- Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Brouca. Aristide Bascans, géomètre. 2 février 1923. Ech. 1/1250. (1923)
- Commune de Charlas, plan de dix-neuf parcelles de terrain communal,..., dont le conseil municipal propose l'aliénation pour le produit en provenant être employé à la construction du chemin vicinal d'association de Cardeilhac à Boulogne. Duran. 16 décembre 1855. Ech. 1/2500. (1855)
- Commune de Charlas, plan de divers terrains, excédents de largueur de chemins et patis, que la commune de Charlas demande à aliéner. Duran. 10 février 1859. Ech. 1/2500. (1859)
- Plan de diverses parcelles de terrain dont la vente est projetée par la commune de Charlas. Louis-Alexis Beauville, expert géomètre. 8 mai 1883. Ech. 1/2500 et 1/1250. (1883)
- Commune de Charlas, plan parcellaire du terrain communal distrait du régime forestier par décret en date du 22 juin 1876 et que la commune est autorisée à aliéner. Castérés, géomètre. 15 août 1876. Ech. n.d. (1876)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
