Notice descriptive

Biens communaux. - État des biens et revenus [1806]. Exploitation des biens, partage et mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers de la Goutte, de Cassagne, du Brouca et du Bois d'En Haut (1822-1932), pré et jardin du presbytère (1909), champ communal d'Escampassès (1925) ; ventes de coupe de bois (1831-1873), d'arbres (1876-1924), de terre provenant de curage de fossés (1906). Bornages (1823-1863). Transactions immobilières, aliénations, communaux sis aux quartiers de Pradas, Cestac, la Seguie, Fonds de Larroque, la Coume, Artigaou, Campdargo, Sainte-Anne, Coumecharron, Saoussède, Brouca, Saliouert et Landery pour en affecter le produit à la construction du chemin vicinal de Cardeilhac à Boulogne-sur-Gesse et à la création d'un atelier de charité (1855-1856), communaux divers (1859-1884), quartier du Bois d'En Haut (1876), quartier d'Avezac (1911-1912). Eau, puits, constructions, au Cap du Village et à Maubec (1906-1907), aux quartiers du Berger, de la Serre et de la Pouche (1921-1923), Haut du Village et Houéganac (1924-1927) ; réservoir, construction (1934-1935). Carrière, extraction de sable, tarif (1910). ([1806]-1935)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Charlas
Cote : 2 O 138 6
Ancienne cote : 2 O 332 / O 11 / O 12 / O 103 / O 254
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus [1806]. Exploitation des biens, partage et mises à ferme de divers communaux sis aux quartiers de la Goutte, de Cassagne, du Brouca et du Bois d'En Haut (1822-1932), pré et jardin du presbytère (1909), champ communal d'Escampassès (1925) ; ventes de coupe de bois (1831-1873), d'arbres (1876-1924), de terre provenant de curage de fossés (1906). Bornages (1823-1863). Transactions immobilières, aliénations, communaux sis aux quartiers de Pradas, Cestac, la Seguie, Fonds de Larroque, la Coume, Artigaou, Campdargo, Sainte-Anne, Coumecharron, Saoussède, Brouca, Saliouert et Landery pour en affecter le produit à la construction du chemin vicinal de Cardeilhac à Boulogne-sur-Gesse et à la création d'un atelier de charité (1855-1856), communaux divers (1859-1884), quartier du Bois d'En Haut (1876), quartier d'Avezac (1911-1912). Eau, puits, constructions, au Cap du Village et à Maubec (1906-1907), aux quartiers du Berger, de la Serre et de la Pouche (1921-1923), Haut du Village et Houéganac (1924-1927) ; réservoir, construction (1934-1935). Carrière, extraction de sable, tarif (1910).
Date : [1806]-1935

Présentation du contenu :

La liasse comprend deux plans :

Commune de Charlas, projet de vente d'un terrain communal, état des lieux. Castex, géomètre. 10 mai 1911. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,36 m.

Commune de Charlas, projet de construction de trois puits aux quartiers de la Pouche, la Serre et le Bergé, plan des lieux. Aristide Bascans, géomètre. 21 décembre 1922. Ech. 1/625. Papier. Dim. 0,27 x 0,42 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 138 6 (1) - 2 O 138 6 (14)



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / coupe de bois / nappe d'eau / puits / équipement collectif / plan
Personne : Castex (géomètre) / Bascans, Aristide (géomètre)
Lieu : Artigaou (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bergé (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Brouca (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Camp d'Arjo (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cap du Village (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cassagne (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coumo (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Escampassès (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Founds de Larroque (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Goute (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Houéganac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Maubec (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Pouche (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ribaute et les Pradats (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Salliouert (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Séguie (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasserre (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Communal d'en Haut (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Landéry (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sainte-Anne (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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