Notice descriptive

Conseil général. Affaires traitées. Première et deuxième sessions ordinaires de 1901. Rapport du préfet concernant le montant des taxes à percevoir pour les transmissions téléphoniques.

Sessions de 1903, 1904 et 1905. Suite donnée aux voeux des conseils d'arrondissement. Examen de demandes de subventions.

(1901/1905)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 207
Intitulé :

Conseil général. Affaires traitées. Première et deuxième sessions ordinaires de 1901. Rapport du préfet concernant le montant des taxes à percevoir pour les transmissions téléphoniques.

Sessions de 1903, 1904 et 1905. Suite donnée aux voeux des conseils d'arrondissement. Examen de demandes de subventions.

Sujet : télécommunications / téléphone / conseil d'arrondissement / fiscalité / financement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, Documents écrits

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page