Notice descriptive
Police. - Police rurale, pâturages, règlementation, mode de jouissance et répartition (1854), parcours et vaine pâture (1854), montagne de Gars Casseport (1866). (1854-1866)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frontignan-de-Comminges
Cote : 2 O 200 8
Intitulé : Police. - Police rurale, pâturages, règlementation, mode de jouissance et répartition (1854), parcours et vaine pâture (1854), montagne de Gars Casseport (1866).
Date : 1854-1866
Sujet : pâturage / règlementation
Lieu : Gars-Casseport, Forêt domaniale de (Haute-Garonne, France) / Frontignan-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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