Notice descriptive
Conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie régionale (1967-2001).
(1967/2001)
Contexte : 6577W > Caisse régionale et Caisse nationale de l'assurance maladie, administration générale, réunions des Conseils d'administration (1967-2004).
Cote : 6577 W 1 - 13
Intitulé :
Conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie régionale (1967-2001).
Sujet : artisan / assurance maladie / assurance maternité / commerçant / industrie / organisme de sécurité sociale
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Procès-verbaux des deux caisses, Caisse mutuelle des commerçants et des industriels de la région de Midi-Pyrénées et Caisse mutuelle des professions artisanales de Midi-Pyrénées dont la fusion, en application de la loi du 6 janvier 1970, a donné naissance à la Caisse d'assurance maladie régionale (1967-1970).
(1967/1970)Procès-verbaux du Conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie régionale (1970-1999).
(1970/1999)Dossiers des réunions du Conseil d'administration, procès-verbaux, convocations,ordres du jour, documents de travail (2000-2001) (boîte).
(2000/2001)
