Constitution civile du clergé, polémique entre le curé de Saint-Béat et le vicaire général Cambon (an XII). Mémoire du chef du bureau des cultes au préfet Desmousseaux sur la pratique et l'organisation des cultes dans le département (1806). Rapports et correspondance (1811, 1815, 1830-1835, 1839-1841). Mandements et lettres pastorales : obéissance à la conscription (1808), cérémonie expiatoire du 21 janvier (1822, 1824), prières publiques lors de l'épidémie de choléra (1832). Arrondissement de Muret, les desservants de différentes communes ont tenu des discours anti- gouvernementaux : rapport du sous-préfet (1831) ; Aurignac, attitude hostile du vicaire lors de la fête du roi (1833) ; Baziège, refus du desservant, membre du bureau de bienfaisance, de prêter serment au roi (1831) ; Blagnac, propos calomnieux du desservant contre le commissaire de la République (1848) ; Brax, réunions suspectes chez le desservant hostile au gouvernement (1832) ; Caraman, refus du desservant, membre du bureau de bienfaisance, de prêter serment au roi (1831) ; Castelnau-Picampeau, propos séditieux du desservant (1831), contestation au sujet des fêtes supprimées (1835) ; Fonsorbes, refus du drapeau tricolore dans l'église (1849) ; Gailhac-Toulza, contestation au sujet des fêtes supprimées (1831, 1836) ; Gardouch, perturbation des élections par le desservant. (1834 et 1835), plainte du maire contre le curé qui l'a insulté (1835) ; Labastide-Clermont, révocation du desservant par l'archevêque pour ses prises de position (républicaine) lors des élections d'avril (1848) ; Lherm (Le), contestation au sujet des fêtes supprimées (1831) ; Marquefave, le desservant s'oppose au placement du buste de Louis-Philippe dans l'église lors d'une messe (1831) ; Mauzac, plainte du maire contre le curé qui utilise ses sermons à des fins politiques et diffamatoires (1830-1831) ; Merville, desservant accusé par le maire de ne pas vouloir participer à la fête pour le roi (1833) ; Montbrun, desservant accusé d'intriguer, plainte du maire contre la conduite du desservant envers lui, l'instituteur et la municipalité. (1842) ; Montesquieu, plainte du maire contre le desservant pour s'être moqué de la garde nationale et du gouvernement (1831) ; Montgaillard, plainte contre le desservant qui annonce en chaire les fêtes supprimées (1832) ; Montlaur, annonce et célébration des fêtes supprimées (1831) ; Mourvilles-Hautes, plainte du maire contre le desservant pour incitation à la révolte et mépris du gouvernement (1832) ; Noé, annonce en chaire les fêtes supprimées (1831) ; Palaminy, plainte contre le curé pour sa conduite et ses prises de position carlistes lors des messes (1831-1833) ; Rieumes, enlèvement du drapeau tricolore lors du 14 juillet (1882) ; Rieux (canton), agitation de prêtres carlistes (1832) ; Rouffiac, accusation du maire contre le desservant pour avoir exprimé son antipathie pour le gouvernement durant la messe (1831) ; Sainte-Foy, dénonciation du desservant pour ses prises de position politiques et la propagande qu'il répand dans les communes voisines (1831-1834) ; Saint-Léon, propos séditieux et attitude rebelle du desservant hostile au gouvernement (1831-1835) ; Salvetat (La), manque d'enthousiasme du desservant lors du service funèbre des victimes de Juillet (1831) ; Toulouse paroisse Notre-Dame-du-Taur, attaque contre le roi et le gouvernement lors du prêche (1832) ; Toulouse paroisse Saint-Etienne, présence de fleurs de lys sur les murs de la cathédrale (1831) ; Toulouse paroisse Saint-Nicolas, sermon contre le gouvernement (1831) ; Union (L'), hostilité vis-à-vis du gouvernement (1833).