Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux des délibérations de la 1ère session de 1811 (1er au 10 août 1811). (1811)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 95
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux des délibérations de la 1ère session de 1811 (1er au 10 août 1811).
Date : 1811
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
