Notice descriptive
Affaire Dardignac contre Serres, plan des lieux (vieux chemin et chemin développé de Saint-Martory), commune de Saint-Martory, 25 mai 1845.
(1845/1845)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 49
Intitulé :
Affaire Dardignac contre Serres, plan des lieux (vieux chemin et chemin développé de Saint-Martory), commune de Saint-Martory, 25 mai 1845.
Importance matérielle : Ech. 2/100, coul. ; dim. 0,37x0,41 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
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L'inventaire :
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