Notice descriptive
Consulat (1799/1804)
Troubles au marché aux grains de Toulouse : rapports de commissaires de police et correspondance (ventôse an VIII).
Émigrés et individus en surveillance : états nominatifs pour les arrondissements et la ville de Toulouse (an VIII-an X), répertoire alphabétique des émigrés ayant prêté le serment prescrit par le sénatus consulte du 6 floréal an X.
Établissement d’un cordon sanitaire à la frontière franco-espagnole : rapports du sous-préfet de Saint-Gaudens (frimaire an IX).
Sûreté des voyageurs, mesures de police (an IX).
Avis de la signature de la paix avec le Portugal (vendémiaire an X). Consulat à vie, organisation du plébiscite et proclamation des résultats (an X).
Secours à des centenaires : rapports du sous-préfet du troisième arrondissement au préfet (an IX, an XI), ville de Toulouse : notices bibliographiques (an XI).
Rapports du sous-préfet du troisième arrondissement au préfet (an IX, an XI).
Ville de Toulouse : notices biographiques (an XI).
Pétition transmise au préfet par le sous-préfet du cinquième arrondissement (an XI).
Biens séquestrés des émigrés (germinal an XI), dégradation des forêts domaniales (floréal an XI).
Manufacture Boyer-Fonfrède : règlement intérieur soumis au préfet (prairial an XI).
Caisse des veuves et des orphelins : brochure d’information transmise au préfet (messidor an XI).
Salle de spectacle à Toulouse, esprit public dans le premier arrondissement (an XII).
Complot de Cadoudal, mesures de police : correspondance ministérielle, avis du préfet aux sous-préfets et maires, affichettes (pluviôse-fructidor an XII).
Maladie de Malaga, correspondance reçue des autorités militaires et du préfet des Hautes-Pyrénées (pluviôse an XII).
Notices filles
- Proclamation du préfet relative au consulat à vie (26 floréal an X)
- Arrêté ordonnant l’ouverture de registres destinés à recevoir le vœu du peuple (26 floréal an X)
- Secours à centenaire. (6 nivôse an XI)
- Arrêté relatif aux chevaliers français de l’ordre de Malte (20 fructidor an XI)
- Célébration de la fête de la fondation de la République (30 fructidor an XI)
- Signalements d’individus recherchés (2 pluviôse an X)
- Directives du préfet aux sous-préfets et aux maires (4 ventôse an XII)
- Interdiction des jeux de hasard (2 nivôse an XII)
