Réunion du 27 mars 2003 (communes concernées : Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Eaunes, Empeaux, Esperce, Fonsorbes, Fontenilles, Lagardelle...

Notice descriptive

6846 W
- Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).

Réunion du 27 mars 2003 (communes concernées : Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Eaunes, Empeaux, Esperce, Fonsorbes, Fontenilles, Lagardelle sur Lèze, Noé, Rieumes, Saint-Sulpice sur Lèze, Seysses, Venerque, Le Vernet, Portet sur Garonne, Saint-Lys, Lherm, Muret). Réunion du 24 avril 2003 (communes concernées : Auterive, Caujac, Cintegabelle, Longages, Saint-Clar de rivière, Venerque, Le Vernet, Fonsorbes, Frouzins, Seysses, Eaunes, Muret, Saint-Lys, Portet sur Garonne). Réunion du 23 mai 2003 (communes concernées : Bonrepos sur Aussonnelle, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Eaunes, Lavernose-Lacasse, Lherm, Noé, Pins-Justaret, Puydaniel, rieumes, Saiguède, Seysses, Lagardelle sur Lèze, Saint-Lys, Fonsorbes, Portet sur Garonne, Muret).
(2003/2003)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).

Cote : 6846 W 13

Intitulé :

Réunion du 27 mars 2003 (communes concernées : Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Eaunes, Empeaux, Esperce, Fonsorbes, Fontenilles, Lagardelle sur Lèze, Noé, Rieumes, Saint-Sulpice sur Lèze, Seysses, Venerque, Le Vernet, Portet sur Garonne, Saint-Lys, Lherm, Muret). Réunion du 24 avril 2003 (communes concernées : Auterive, Caujac, Cintegabelle, Longages, Saint-Clar de rivière, Venerque, Le Vernet, Fonsorbes, Frouzins, Seysses, Eaunes, Muret, Saint-Lys, Portet sur Garonne). Réunion du 23 mai 2003 (communes concernées : Bonrepos sur Aussonnelle, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Eaunes, Lavernose-Lacasse, Lherm, Noé, Pins-Justaret, Puydaniel, rieumes, Saiguède, Seysses, Lagardelle sur Lèze, Saint-Lys, Fonsorbes, Portet sur Garonne, Muret).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public

Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6846 W

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