Notice descriptive
Patrimoine foncier, voirie départementale. - Dossiers d’acquisitions et de travaux.
(1951-1987) 
Contexte : Affaires foncières et Patrimoine immobilier
Cote : 5827 W 1 - 117
Intitulé :
Patrimoine foncier, voirie départementale. - Dossiers d’acquisitions et de travaux.
Date : 1951-1987
Importance matérielle : 16,2 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 25 septembre 1997
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Affaires foncières et Patrimoine immobilierLe formulaire de recherche :
