Notice descriptive
Capitation. Liste des communautés comprises dans le département de la capitation. Compte des recettes et des arriérages (1701-1703). Compte des reprises, modérations, décharges, non-valeurs, prêts (1696-1712). Compte des frais occasionnés par le rachat de la capitation (1710-1711). Procès à propos du payement de la capitation avec Saint-Etienne, les Jésuites, l'abbé du Mas-Grenier et les chanoines de Saint-Sernin (1710-1714). Bordereaux et pièces comptables diverses. (1696-1714)
Contexte : Fonds Calages
Cote : 11 J 47
Intitulé : Capitation. Liste des communautés comprises dans le département de la capitation. Compte des recettes et des arriérages (1701-1703). Compte des reprises, modérations, décharges, non-valeurs, prêts (1696-1712). Compte des frais occasionnés par le rachat de la capitation (1710-1711). Procès à propos du payement de la capitation avec Saint-Etienne, les Jésuites, l'abbé du Mas-Grenier et les chanoines de Saint-Sernin (1710-1714). Bordereaux et pièces comptables diverses.
Date : 1696-1714
Sujet : administration diocésaine / capitation / clergé / clergé régulier / clergé séculier / comptabilité publique / contribution du clergé / dixième / fiscalité directe d'Ancien Régime / office d'Ancien Régime / recouvrement fiscal / succession
Personne : Calages / Martin, Pierre / Plos, Jean / Calages, Louis / Colbert, Michel (archevêque) / Calages (famille) / Calages, Pierre-Paul
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
