Notice descriptive
Calages (1691-1716) 
| Calages | Dates extrêmes : 1691-1716 |
| Cotes extrêmes : 11 J | Importance matérielle : 57 articles ; 1,50 ml |
Contexte
Modalités d'entrées
Don
Dates d'entrée
1957
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Ce fonds contient les papiers des receveurs des décimes du clergé de Toulouse, Pierre Martin, capitoul de 1694 à 1703, Jean Plos, capitoul en 1697, puis son neveu Louis Calages, avocat au parlement de Toulouse : répartition et paiement des décimes, du don gratuit, de la capitation, du dixième des rentes constituées (1691-1715).
S'y ajoutent la correspondance adressée à Jean Plos par l'archevêque Michel Colbert (1706-1713) et quelques papiers de membres de la famille Calages (1669-1804), notamment de Pierre-Paul Calages, curé de Lunel, dont un inventaire de bibliothèque
IndexationSujets
administration diocésaine / capitation / clergé / clergé régulier / clergé séculier / comptabilité publique / contribution du clergé / dixième / fiscalité directe d'Ancien Régime / office d'Ancien Régime / recouvrement fiscal / successionLieux
Toulouse (Haute-Garonne, France)Personnes physiques
Martin, Pierre / Plos, Jean / Calages, Louis / Colbert, Michel (archevêque) / Calages (famille) / Calages, Pierre-Paul
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Se reporter à la législation en vigueur
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique dact., par Anne de Font-Réaulx, 1966, 6 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
22/06/2007Dernière mise à jour :
01/02/2023Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Iconographies
Notices filles
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1691)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1692)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1693)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1694)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1695)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1697)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1701)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1703)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1704)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1706)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1711)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1712)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1713)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1714)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les décimes. (1715)
- Répartition de l'augmentation des décimes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les bois ecclésiastiques. (1695)
- Répartition de l'augmentation des décimes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour les rentes créées sur le clergé de France et les augmentations des gages créés sur les officiers des décimes. (1697)
- Compte des recettes et des dépenses faites à cause des décimes. (1706)
- Compte des recettes et des dépenses faites à cause des décimes. (1708)
- Compte des recettes et des dépenses faites à cause des décimes. (1709)
- Compte des recettes et des dépenses faites à cause des décimes. (1710)
- Compte des recettes et des dépenses faites à cause des décimes. (1715)
- Répartition de la part du diocèse de Toulouse au don gratuit. (1695)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le don gratuit. (1696-1697)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le don gratuit. (1700)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1696)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1702)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1703)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1705)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1706)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1708)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1710)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1713)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1714)
- Répartition des sommes imposées sur le clergé du diocèse de Toulouse pour le secours extraordinaire en lieu et place de la capitation. (1715)
- Répartition de la somme imposée au clergé du diocèse de Toulouse sur le dixième des rentes passives. (1712)
- Répartition de la somme imposée au clergé du diocèse de Toulouse sur le dixième des rentes passives. (1714)
- Répartition de la somme imposée au clergé du diocèse de Toulouse sur le dixième des rentes passives. (1715)
- Répartition des nouvelles rentes créées sur le clergé. (1713)
- Répartition des nouvelles rentes créées sur le clergé. (1714)
- Répartition des nouvelles rentes créées sur le clergé. (1715)
- Répartition des arriérages du contrôle des baptêmes, mariages, et mortuaires. (1708-1711)
- Journal des recettes (toutes impositions). (1710-juin 1712)
- Décimes. Journaux de recettes et dépenses (1695-1712). Etats des recettes (1695-1712). Décime ancienne (1695-1712). Nouvelle décime. Bois et augmentations de décimes (1695-1697). Quittances de payements (1700-1713). Augmentations des décimes : bois ecclésiastiques (1696-1697). (1695-1714)
- Don gratuit. Calcul du département de l'imposition (1690, 1695, 1700, 1715). Etats de département, de décharges, de modérations (1695-1697). Etats mensuels de recette des tomes d'octobre 1700 et février 1701 (février 1701-mai 1702). Vérifications de comptes. (1690-1715)
- Décimes, don gratuit, capitation. Etats mensuels de payements des arriérés : décimes (1700-1703), don gratuit (1700-1702), capitation (1695-1703). (1695-1703)
- Capitation. Liste des communautés comprises dans le département de la capitation. Compte des recettes et des arriérages (1701-1703). Compte des reprises, modérations, décharges, non-valeurs, prêts (1696-1712). Compte des frais occasionnés par le rachat de la capitation (1710-1711). Procès à propos du payement de la capitation avec Saint-Etienne, les Jésuites, l'abbé du Mas-Grenier et les chanoines de Saint-Sernin (1710-1714). Bordereaux et pièces comptables diverses. (1696-1714)
- Dixièmes et rentes constituées. Déclarations du roi et de l'intendant sur la date du payement du dixième (1700-1712). Etats des sommes dues par le clergé et des rentes constituées sur le clergé (1711-1715. Compte de 1711-1712). Augmentation des rentes (1695-1715). (1695-1715)
- Revenus de l'archevêché de Toulouse. Comptes rendus par Jean Plos à l'archevêque (1696-1706 et 1709). Droits de contrôle des baptêmes (1708-1711). Brouillons de cahiers de recettes et de dépenses (1706, 1712). Etats des rentes, modèles de reçus imprimés. (1696-1712)
- Recouvrements. Notes de frais de commandement fais par Mourlan huissier (1711-1716). Frais de saisies faites par Manbille, huissier (1714-1716). Commandements à payer adressés au collège de l'Esquile (1708-1713). Appointements divers (1706-1716). Cahier des mains levées (1709-1712). Obits de diverses paroisses : états des dettes, baniements, procès (1703-1716). (1703-1716)
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