Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du sous-préfet délégué au conseil d'arrondissement pour la session de 1825. Extraits de délibérations de la session de mai 1823. Affaires soumises au conseil au cours de la session de 1824. Voeux émis par le conseil et suites données par le Conseil général (sessions de 1824 et 1825). Pétitions diverses. (1823-1825)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 98
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du sous-préfet délégué au conseil d'arrondissement pour la session de 1825. Extraits de délibérations de la session de mai 1823. Affaires soumises au conseil au cours de la session de 1824. Voeux émis par le conseil et suites données par le Conseil général (sessions de 1824 et 1825). Pétitions diverses.
Date : 1823-1825
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : pétition
