Notice descriptive
Aides pour les travaux de boisement, d'équipement et de conservation des forêts. - Contrats dans le cadre du fonds forestier national (FFN) : dossiers individuels.
(1949/2009)
Contexte : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7759 W 1 - 21
Intitulé :
Aides pour les travaux de boisement, d'équipement et de conservation des forêts. - Contrats dans le cadre du fonds forestier national (FFN) : dossiers individuels.
Importance matérielle : 2,1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 23 avril 2015
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
