Notice descriptive
Direction départementale de la construction de la Haute-Garonne (1959-1967)
| Direction départementale de la construction de la Haute-Garonne (1959-1967) |
IndexationType de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:51Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Dommages de guerre : dossiers immobiliers habitation ou dossiers Z, reconstruction (1947-1961) ; dossiers immobiliers habitation ou dossiers Z, réparations (1948-1960) ; dossiers concernant les services publics ou dossiers SP (1946-1961) ; dossiers concernant les exploitations agricoles ou dossiers Ag (1946-1961) ; dossiers concernant des bâtiments industriels, commerciaux ou artisanaux ou dossiers DS (1945-1961) ; dossiers dommages mobiliers ou dossiers M (1948-1960).
(1945/1961)Dommages de guerre, association syndicale de reconstruction : dossiers immobiliers habitation ou dossiers Z, reconstruction (1949-1961) ; dossiers DP (1952-1958) ; dossiers Ab (1949-1958).
(1949/1961)Dommages de guerre. - Déchéance quadriennale : dossiers individuels (1947-1963). Application de la loi Brügg : dossiers individuels (1947-1963).
(1947/1963)Dommages de guerre : dossiers individuels.
(1951/1963)Dommages de guerre : dossier n° 18A3, ONIA.
(1944/1957)Dommages de guerre : dossiers concernant des bâtiments d'habitation.
(1944/1966)
Pour aller plus loin
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