Notice descriptive

Gestion des cours d'eau et protection contre les inondations. - Suivi général et études (1975-1994). Travaux (1971-1991). Suivi de la programmation budgétaire (1987-1999).

(1971/1994)

Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7680 W 1 - 11
Intitulé :

Gestion des cours d'eau et protection contre les inondations. - Suivi général et études (1975-1994). Travaux (1971-1991). Suivi de la programmation budgétaire (1987-1999).

Importance matérielle : 1,25 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 9 octobre 2014

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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