Notice descriptive
Gestion des cours d'eau et protection contre les inondations. - Suivi général et études (1975-1994). Travaux (1971-1991). Suivi de la programmation budgétaire (1987-1999).
(1971/1994)
Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7680 W 1 - 11
Intitulé :
Gestion des cours d'eau et protection contre les inondations. - Suivi général et études (1975-1994). Travaux (1971-1991). Suivi de la programmation budgétaire (1987-1999).
Importance matérielle : 1,25 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 9 octobre 2014
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
