Notice descriptive

16 avril 2008. 30 avril 2008. 21 mai 2008.

(2008/2008)

Contexte : 7573W > Conférence administrative régionale, dossiers de séances.
Cote : 7573 W 18
Intitulé :

16 avril 2008. 30 avril 2008. 21 mai 2008.

Présentation du contenu :

CAR du 16 avril 2008, réunion des préfets, FNADT 2008 : engagement des AE 2008, situation des crédits de paiement 2008 et apurement de la dette ; réforme de l'organisation territoriale de l'Etat expérimentation dans le Lot, extension du projet OSE aux départements de midi-pyrénées ; conférence : tour d'horizon des sujets d'actualité, plan de communication interministéreil (Mme Baudoin-Clerc) ; attributions des aides de l'Agence de l'eau aux collectivités pour la mise aux normes des équipements des stations d'assainissement des eaux usées (Mr Flour, Mr Cinotti).

Pré-CAR du 30 avril 2008, le régime de prime à l'aménagement du territoire 2007-2013 ; AFR et PAT : bilan et perspectives 2008 (R. Castagnac) ; DRAC : redevance d'archéologie préventive (D. Paillarse) ; point de situation sur les conventions de pays et d'agglomérations (P. Bolot) ; actions collectives : bilan 2007 et perspectives 2008 (Mr DEVOS) ; situation financière au 30 mars 2008 (Mme Germain).

CAR du 21 mai 2008, réunion des Préfets, réforme de l'état territorial, extension du projet OSE aux départements de Midi-Pyrénées, premières réflexions pour un travail partenarial entre les départements de Midi-Pyrénées ; validation du relevé de décisions du pré-CAR du 30 avril 2008 ; sujets d'actualités : actions collectives, bilan 2007 et perspectives 2008 (Mr Teissier DRIRE) ; AFR et PAT, bilan 2007 et perspectives 2008 (Mr Castagnac SGAR) ; mission de synthèse sur les projets de grandes lignes ferroviaires (Mr Crocherie DRE) ; redevance d'archéologie préventive (D. Paillarse DRAC) ; point de situation sur les conventions de pays et d'agglomérations (P. Bolot SGAR) ; finances, situation financière au 30 avril 2008 (Mme Germain SGAR) ; questions diverses.



Sujet : administration / Etat / administration régionale
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7573W

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