Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gouaux-de-Larboust
Cote : 2 O 221 1-3
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 3 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Gouaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1828, 1835, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
- Charges et revenus, dette (1863) ; demande de subvention pour la copie du plan cadastral (1892) ; taxes et droits, concessions d'eau (1900-1910) ; emprunt pour l'électrification, bonification d'intérêt (1930-1933). Contributions : rôles d’affouage et de pâturage (1895). (1863-1933)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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