Notice descriptive
Économie agricole. - Dossiers d'aides aux agriculteurs, politique agricole commune, déclaration de surface (2003) ; prime à la brebis ou à la chèvre (2003) ; prime à l'abattage (2003) ; indemnité compensatoire de handicaps naturels (2003) ; prime au maintien du troupeau vaches allaitantes (2003) ; prime spéciale aux bovins mâles (2003) ; plan de redressement (1983) ; agriculteurs en difficulté (1990-1996) ; dotations jeunes agriculteurs (1996-1998).
(1983/2003)
Économie agricole. - Dossiers d'aides aux agriculteurs, politique agricole commune, déclaration de surface (2003) ; prime à la brebis ou à la chèvre (2003) ; prime à l'abattage (2003) ; indemnité compensatoire de handicaps naturels (2003) ; prime au maintien du troupeau vaches allaitantes (2003) ; prime spéciale aux bovins mâles (2003) ; plan de redressement (1983) ; agriculteurs en difficulté (1990-1996) ; dotations jeunes agriculteurs (1996-1998).
Versement
classé provisoirement
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
