Notice descriptive
Aménagement rural, remembrement rural : procès-verbaux définitifs des opérations d'aménagement foncier.
(1990-2000)
Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6523 W 1 - 38
Intitulé :
Aménagement rural, remembrement rural : procès-verbaux définitifs des opérations d'aménagement foncier.
Date : 1990-2000
Importance matérielle : 1,5 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 29 novembre 2007
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : agriculture / aménagement rural / remembrement rural / économie rurale
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
