Notice descriptive
Montesquieu-Volvestre. (an XI-1918)
Nomination des membres de la commission administrative : arrêté (an XI).
Projet de création d'un hospice : courrier (1895).
Statistique.
État des immeubles (1845).
Administration générale.
Contentieux concernant des legs : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, extrait de testament, arrêté (1824, 1879-1883).
Contentieux concernant l'utilisation d'un puits : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1882).
Suppression d'une classe payante des sœurs de la Croix : courrier, extrait de délibérations de la commission administrative (1879-1880).
Économat.
Remboursement d'un emprunt : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, état des fonds, avis (1862-1867).
Paiement d'honoraires : minutes, correspondance (1888).
Ouverture de crédits : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative (1910).
Biens et revenus.
Achat et vente de rentes : correspondance, actes notariés, ordonnance, état de la situation financière, extraits de délibérations de la commission administrative (an IX-1873).
Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, minutes, arrêté (1842-1918).
Acquisition d'un terrain : ordonnance, correspondance, reçu de conservation des hypothèques, avis (1842).
Aliénation d'un moulin : correspondance, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal d'enquête (1857).
Location d'un jardin, d'un moulin et de terrains : baux à ferme, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication (1829, 1912-1917).
Travaux.
Construction d'une galerie dans le jardin : extrait de délibérations de la commission administrative, correspondance (1840).
Construction d’une salle d'asile : arrêtés, procès-verbal d'adjudication (1853).
Restauration d'une salle ouvroir et reconstruction des lieux d'aisance de l'hospice : correspondance, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1872)
Personnel.
Nomination de deux médecins : arrêté, courrier, extrait de délibérations (1868).
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Notices filles
- Hospice de Montesquieu-Volvestre, projet de réparation à faire à la salle du premier étage donnant sur le jardin de l'hospice pour l'établissement d'une salle ouvroir et pour la reconstruction des lieux d'aisance établis dans la cour. Laurens, agent voyer. 20 février 1872. Ech. 0,01 p.m. (20 février 1872)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
