Notice descriptive
Pièces de dépenses (an VIII-1940)
Contexte : Comptabilité générale du département (3N) > Budgets et comptes annuels
Cote : 3 N 455-522
Intitulé : Pièces de dépenses
Date : an VIII-1940
Sujet : département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Pièces de dépenses - Etat des dépenses de la préfecture et des sous-préfectures. (1799-1830)
- Menues dépenses du préfet Desmousseaux, en poste à Toulouse. Correspondance. (1813-1814)
- Etat des dépenses extraordinaires en construction ou de grosses réparations des édifices départementaux. (1819-1824)
- Situation des crédits utilisés pour ces travaux extraordinaires. (1819-1824)
- Frais d'impression de lettres d'invitation à l'occasion de la venue du prince-président Louis-Napoléon dans la Haute-Garonne en octobre 1852. Epreuves corrigées d'affiches imprimées pour la circonstance. (1852)
- Frais d'impressions effectuées par l'imprimerie Douladoure. (1879-1888)
- Pièces de dépenses. Chapitre 1er (Justice). (1880-1890)
- Pièces de dépenses. Chapitre 1er (Justice). Chapitres 1, 9, 10 (archives départementales). (1880-1899)
- Pièces de dépenses. Chapitre 28 (secours à des réfugiés étrangers et hébergement d'insoumis espagnols). (1880-1910)
- Pièces de dépenses. Chapitre 2. (1885-1890)
- Pièces de dépenses. Chapitre 1er. (1887-1888)
- Pièces de dépenses. Chapitre 1er. (1891-1893)
- Pièces de dépenses. Chapitre 1 (Justice). (1894-1897)
- Pièces de dépenses. Chapitre 2. (1894-1895)
- Pièces de dépenses. Chapitre 8. (1894-1897)
- Pièces de dépenses. Chapitre 2, 17 et 20. (1896)
- Pièces de dépenses. Chapitre 2. (1897-1898)
- Pièces de dépenses. Chapitre 19. (1897-1898)
- Pièces de dépenses. Chapitre 8 et 12. (1898)
- Pièces de dépenses. Chapitre 7. (1913)
- Pièces de dépenses. Chapitre 1. (1921-1924)
- Pièces de dépenses. Chapitres 7 et 16. (1921-1925)
- Pièces de dépenses. Chapitres 17, 22, 23, 25, 28, 29 et 30. (1929)
- Pièces de dépenses. Chapitres 1, 5 et 8. (1930)
- Pièces de dépenses. Chapitres 10 et 11. (1930)
- Pièces de dépenses. Chapitres 17 et 19. (1930)
- Pièces de dépenses. Chapitre 30. Acquisition d'un massif forestier par la commune de Guran. (1930)
- Pièces de dépenses. Chapitres 22, 23 et 29. (1931)
- Pièces de dépenses. Chapitre 30. (1931)
- Pièces de dépenses. Chapitres 1 et 4. (1932)
- Pièces de dépenses. Chapitre 17. (1932)
- Pièces de dépenses. Chapitre 20. (1932)
- Pièces de dépenses. Chapitre 21. (1932)
- Pièces de dépenses. Chapitre 21, article 80. Fonds départemental de chômage. (1932)
- Pièces de dépenses. Chapitres 22, 23, 25, 28 et 29. (1932-1933)
- Pièces de dépenses. Chapitres 3 et 4. (1933-1935)
- Pièces de dépenses. Chapitres 16 et 17. (1933-1934)
- Pièces de dépenses. Fonds départemental de chômage. (1933-1934)
- Pièces de dépenses. Chapitres 22 et 23. (1934)
- Pièces de dépenses. Chapitres 28 et 29. (1934)
- Pièces de dépenses. Chapitre 30. (1934)
- Pièces de dépenses. Chapitres 4 et 17. (1935)
- Pièces de dépenses. Chapitres 22, 23, 24, 27, 28 et 29. (1935)
- Pièces de dépenses. Chapitre 30. (1935)
- Pièces de dépenses. Chapitres 14, 16 et 17. (1936)
- Pièces de dépenses. Chapitre 19. (1936)
- Pièces de dépenses. Fonds départemental de chômage. (1936-1937)
- Pièces de dépenses. Chapitre 30. Adductions d'eau potable ; électrification rurale et travaux d'édilité : subventions aux communes. (1936)
- Pièces de dépenses. Chapitres 4, 16 et 17. (1937)
- Pièces de dépenses. Chapitres 21 (réseaux d'autobus suburbains ; défense passive) et 22 (chemins de fer d'intérêt local). (1937)
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Pour aller plus loin
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