Registre des commerçants.

Notice descriptive

Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel
- Greffe commercial.
  - Registre du commerce.
    - Répertoires alphabétiques.

Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur

Registre des commerçants. (1920-1959)

Contexte : Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel > Greffe commercial. > Registre du commerce. > Répertoires alphabétiques.

Cote : U 6616-6618

Intitulé : Registre des commerçants.

Date : 1920-1959

Sujet : tribunal de première instance / justice / affaire commerciale / tribunal de commerce

Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Notices filles

n° 1, 1920-1929 (le 1er n° correspond au registre chronologique, le 2e au registre analytique). (1920-1929)
n° 2, 1930-1948. (1930-1948)
n° 3, 1949-1959 (février). (1949-1959)

haut de page

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel

Le formulaire de recherche :

Recherche libre