Notice descriptive
Registre du commerce. (1920-1959)
Contexte : Tribunal de première instance de Muret (1800-1959) - Répertoire méthodique partiel > Greffe commercial.
Intitulé : Registre du commerce.
Date : 1920-1959
Sujet : tribunal de première instance / justice / affaire commerciale / tribunal de commerce
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : registre du commerce et des sociétés, registre du commerce et des sociétés
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Registre analytique des commerçants (A). (1920-1954)
- Registre analytique des sociétés (B). (1920-1954)
- Registre de déclaration aux fins d'immatriculation. (1920-1921)
- Registre chronologique des inscriptions au registre du commerce (carnet à souche), 1936 (18 juillet)-1937 (24 juin). (1936-1937)
- Dossiers radiés, personnes physiques (A). (1954-1957)
- Répertoires alphabétiques. (1920-1959)
Pour aller plus loin
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