Notice descriptive
Commissions de suivi de financement de l'économie (2008-2009). Fonds FEDER, révision à mi-parcours du programme opérationnel (2010). Fonds FNADT, principes de fonctionnement (2000). Aides compatibles d'un montant limité : tableau de recensement des aides accordées (2010). Réunion avec le médiateur de crédit, M. René Ricol, 15 mai 2009.
(2000/2010)
Commissions de suivi de financement de l'économie (2008-2009). Fonds FEDER, révision à mi-parcours du programme opérationnel (2010). Fonds FNADT, principes de fonctionnement (2000). Aides compatibles d'un montant limité : tableau de recensement des aides accordées (2010). Réunion avec le médiateur de crédit, M. René Ricol, 15 mai 2009.
