Notice descriptive
1756, 19 novembre-1758, 16 août
Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1756/1758)
Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Contrôle des actes de notaires
Cote : 2 C 614
Intitulé : 1756, 19 novembre-1758, 16 août
Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchalLe formulaire de recherche :
