Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castillon-de-Larboust
Cote : 2 O 123 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Castillon-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1843-1844, 1849, 1888, 1922, 1933-1934). (an XI-1940)
- Charges et revenus, charges, frais de procès (1851-1914) ; emprunts (1871-1893) ; rente, acquisition (1919) ; taxe et droits, redevance sur la force hydraulique captée, recouvrement (1921), taxe de pâturage, instauration (1926-1927). Contributions, rôle d'affouage et pâturage (1895). (1851-1927)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
