Notice descriptive

Lévignac. (1817-1926)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 541
Ancienne cote : X 81 / X 413 / O 107 / X 551 / O 10 / X 552 / X 555 / X 428
Intitulé : Lévignac.
Date : 1817-1926

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Remplacement d'un membre de la commission : arrêté, courrier (1865).

Statistique.

État des indigents (1847).

Administration générale.

Accord avec la Congrégation de la Mission et des filles de la Charité de Saint Vincent de Paul : courrier, traité (1852).

Assurance contre l'incendie : contrats, extrait de délibérations de la commission administrative, certificat de publication d'affiche (1874).

Économat.

Coupe de foins : correspondance, arrêté, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1835-1854).

Vente de meubles et argenterie : arrêté, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1852).

Biens et revenus.

États des revenus (1817, 1823).

Achat et remboursement de rentes, mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, titre de rente, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1857-1897).

Donation : acte notarié (1847).

Legs : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, correspondance, minute (1888-1926).

Acquisition d'un hangar : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1901).

Aliénation d'immeubles : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, arrêtés, ordonnance, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal estimatif, plan, arrêté d'enquête, extrait de testament (1836-1859).

Location de biens : bail à ferme, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges (1822-1910).

Travaux.

Réparations à la maison des sœurs de Saint-Vincent-de-Paul et aménagement d'une salle d'école : correspondance, devis, cahier des charges, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1852).

Reconstruction de la façade de la maison des sœurs : procès-verbal d'adjudication, plan, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, devis descriptif et cahier des charges, bordereaux des prix, avant-métré et devis estimatif (1890-1892).

Construction d'un mur : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, devis estimatif (1905).



Notes :

Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Lévignac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page