Notice descriptive
Lévignac. (1817-1926)
Remplacement d'un membre de la commission : arrêté, courrier (1865).
Statistique.
État des indigents (1847).
Administration générale.
Accord avec la Congrégation de la Mission et des filles de la Charité de Saint Vincent de Paul : courrier, traité (1852).
Assurance contre l'incendie : contrats, extrait de délibérations de la commission administrative, certificat de publication d'affiche (1874).
Économat.
Coupe de foins : correspondance, arrêté, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1835-1854).
Vente de meubles et argenterie : arrêté, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1852).
Biens et revenus.
États des revenus (1817, 1823).
Achat et remboursement de rentes, mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, titre de rente, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1857-1897).
Donation : acte notarié (1847).
Legs : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, correspondance, minute (1888-1926).
Acquisition d'un hangar : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1901).
Aliénation d'immeubles : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, arrêtés, ordonnance, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal estimatif, plan, arrêté d'enquête, extrait de testament (1836-1859).
Location de biens : bail à ferme, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges (1822-1910).
Travaux.
Réparations à la maison des sœurs de Saint-Vincent-de-Paul et aménagement d'une salle d'école : correspondance, devis, cahier des charges, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1852).
Reconstruction de la façade de la maison des sœurs : procès-verbal d'adjudication, plan, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, devis descriptif et cahier des charges, bordereaux des prix, avant-métré et devis estimatif (1890-1892).
Construction d'un mur : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, devis estimatif (1905).
Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.
Notices filles
- Maison d'école pour les jeunes demoiselles. Fournel, architecte. 1er mai 1852. (1er mai 1852)
- Projet de construction de la façade. Dargein, architecte. 14 mars 1892. Ech. 0,02 p.m. (14 mars 1892.)
- Projet de ventes d'immeubles, extrait du plan cadastral de la commune de Thil section D, de St Orens, comprenant les biens immeubles dépendants de la métairie d'Embarrouilh appartenant au bureau de bienfaisance de Lévignac. Claverie, expert géomètre. 21 avril 1858. Ech. 1/2500. (21 avril 1858)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
