1766, 13 août-1769, 16 janvier

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790
  - Villemur-sur-Tarn
    - Centième denier

1766, 13 août-1769, 16 janvier (1766/1769)

Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Villemur-sur-Tarn > Centième denier

Cote : 2 C 3434

Intitulé : 1766, 13 août-1769, 16 janvier

Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire

Lieu : Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France)

Iconographies

(212 vues)

Consulter le document (212 vues)