Notice descriptive

Association départementale pour le développement des arts (ADDA) ([1974-2015])  

  • Contexte
  • Producteur
    Association départementale pour le développements des arts (Haute-Garonne)
  • Historique de la conservation

    N° 8088 au registre papier des entrées

  • Modalités d'entrées

    Don

  • Dates d'entrée
    2019

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds non classé (sommairement récolé).

    Procès-verbaux d’assemblée générale de 1974 à 2015 ; contrats de travail des intermittents du spectacle (contrats ponctuels en fonction des actions menées) ; registres du personnel ; grands livres de comptes ; conventions avec les partenaires ; contrats de cession de droits de représentation ; dossiers de subventions perçues (Conseil général, État) ; dossiers des délégués du personnel ; bilans et rapports d'activités ; guides annuaires édités par l'ADDA ; photographies, affiches, documents de communication ; production dans le cadre de Jazz 31 (films, etc.) ; dossiers relatifs aux contrôles URSSAF


  • Indexation
  • Sujets
    art / association

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Non communicable (fonds non classé)

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    14/09/2021 18:03:01
  • Dernière mise à jour :
    01/02/2023
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

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