Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Association départementale pour le développements des arts (Haute-Garonne)

• Historique de la conservation

  N° 8088 au registre papier des entrées

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  2019

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé (sommairement récolé).

  Procès-verbaux d’assemblée générale de 1974 à 2015 ; contrats de travail des intermittents du spectacle (contrats ponctuels en fonction des actions menées) ; registres du personnel ; grands livres de comptes ; conventions avec les partenaires ; contrats de...

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  Fonds non classé (sommairement récolé).

  Procès-verbaux d’assemblée générale de 1974 à 2015 ; contrats de travail des intermittents du spectacle (contrats ponctuels en fonction des actions menées) ; registres du personnel ; grands livres de comptes ; conventions avec les partenaires ; contrats de cession de droits de représentation ; dossiers de subventions perçues (Conseil général, État) ; dossiers des délégués du personnel ; bilans et rapports d'activités ; guides annuaires édités par l'ADDA ; photographies, affiches, documents de communication ; production dans le cadre de Jazz 31 (films, etc.) ; dossiers relatifs aux contrôles URSSAF

   

• 
  Indexation

• Sujets

  art / association

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux réglements en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  14/09/2021 18:03:01

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.