Notice descriptive
Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d’appel, lettres de convocations, lettres d’envoi de l’ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président. (2009) 
Contexte : Assemblée départementale
Cote : 7969 W 1 - 20
Intitulé : Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d’appel, lettres de convocations, lettres d’envoi de l’ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.
Date : 2009
Importance matérielle : 2,9 m.l.
Présentation du contenu :
Voir introduction jointe.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 04/10/2016
Tris et éliminations :
Classé
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_7969W
Sujet : conseil général
Type de document : délibération
Iconographies
